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Les Commissions

Composition, rôle et fonctionnement des commissions

Les commissions statutaires sont rattachées aux différents secteurs du Comité Exécutif de la Fédération. 

Les 9 secteurs du Comité Exécutif peuvent également s'organiser en créant les différentes commissions et/ou sous-commissions correspondants à leurs besoins. La création de ces commissions, sur proposition du responsable du secteur, est soumis à l'approbation du Comité Exécutif. 

La composition le rôle, le fonctionnement de ces instances font l'objet d'un texte d'application définissant si besoin leurs prérogatives spécifiques.

Elles fonctionnent selon le modèle suivant :

- Le Comité Exécutif désigne le Président de la Commission.

- Elles sont composées de 9 membres maximum choisis selon la compétence dans la thématique.

- Les réunions des commissions, à l'exception des organes disciplinaires font l'objet d'un compte-rendu.

- A la fin de chaque saison sportive, chaque commission présente un rapport d'activité au Comité Exécutif. Ces documents proposent éventuellement des évolutions règlementaires ou structurelles destinées à améliorer la pratique du Squash. 

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