Fédération Francaise de Squash

Organisation

Les Comissions

Organismes consultatifs placés sous l’autorité du Comité Directeur (et animés par son Bureau), les commissions fédérales sont chargées de préparer et d’examiner tous projets de leur compétence et de donner un avis motivé.

Composition, rôle et fonctionnement des commissions

La composition, le rôle, le fonctionnement des commissions mises en place font l’objet d’un texte d’application préparé par les commissions et le Bureau fédéral. Il est approuvé par le Comité directeur et annexé au présent règlement intérieur. Chaque commission est composée d’au moins trois membres, dont un au moins appartenant au Comité Directeur fédéral. Une commission ne peut être constituée en majorité par des membres du Comité Directeur.

Si elles le jugent utile, les commissions élisent à leur première réunion un Vice-président et un Secrétaire.

A l’exception de celles qui ont un pouvoir disciplinaire, les commissions fédérales sont des organismes consultatifs placés sous l’autorité du Comité Directeur fédéral et animés par son Bureau.

Les réunions de commissions font l’objet d’un compte rendu. Ces compte rendus, auxquels seront joints, si nécessaire, tous documents utiles, seront validés par le Bureau fédéral avant d’être diffusés puis conservés dans un registre tenu à cet effet.

Découvrez nos commissions

LA COMISSION STATUTAIRE

La Commission Statutaire a pour rôle :

  • d’étudier et élaborer la réglementation fédérale en liaison avec les autres commissions et instances fédérales,

  • d’élaborer les modifications statutaires nécessaires au fonctionnement de la FFsquash,
  • de se prononcer sur la recevabilité des vœux proposés à l’assemblée générale par les diverses instances,
  • de veiller au respect des dispositions réglementaires en vigueur,

  • de contrôler la conformité des statuts des Ligues avec la réglementation en vigueur.

 

Elle concerne : l’arbitrage, le médical, la formation, l’évaluation et les opérations électorales.

COMMISION ARBITRAGE
Christophe Gimenes

COMISSION D'EVALUATION
Jean-Denis Barbet

COMISSION FORMATION

LA COMISSION DISCIPLINAIRE

COMISSION LITIGES ET DISCINPLINE (1ère instance)
Xavier Chilloux

COMISSION LITIGES ET DISCINPLINE (appel)
Nicolas Zirn

COMISSION LITIGES ET DISCINPLINE DOPAGE (1ère instance)

COMISSION LITIGES ET DISCINPLINE DOPAGE (appel)

 

INSTANCE DE CONCERTATION ET DE PROPOSITION

COMITE D'ATTRIBUTION 
Jean-Denis Barbet

COMISSION DEVELOPPEMENT
Julien Muller

COMISSION SPORTIVE NATIONALE
Stéphane Robinaud

COMISSION STATUTS ET REGLEMENTS

 
 
 

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