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LE RÈGLEMENT MÉDICAL EVOLUE

Institutionnel 14/09/2016

Retrouvez la nouvelle version

Retrouvez le réglement médical, inscrit dans le Régélement Intérieur, de la Fédération adopté par l’Assemblée Générale Ordinaire du 19 mars 2016 et les dispositions transitoires adoptées par le Comité Directeur en date du 03 septembre 2016 suite à la publication de l’arrêté du 16 juin 2016 relatif à la surveillance médicale réglementaire des sportifs de haut niveau, Espoirs et des collectifs nationaux (modifie l’article 13 du présent règlement – Surveillance médicale réglementaire) et du Décret n° 2016-1157 du 24 août 2016(modifie les articles 6 et 7 du présent règlement – Certificat médical).

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